Erik Rance

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De: Erik RANCE
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000038759469(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: RANCE Erik
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
SSAJ1830839B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: Erik Rance
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029761986(source JORF)
reconduction
15 Novembre 201415/11/2014
De: Erik Rance
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000024656028(source JORF)
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Rance (Erik)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Titulaire
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
duree="quatre ans"
SJSS0831147A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rance (Erik)
Objet:
directeur
Remplace:M. Rollet (Christian)
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
JORFTEXT000000706788(source JORF)
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Rance (Erik)
Objet:
directeur
Remplace:M. Rollet (Christian)
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
JORFTEXT000000341659(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Erik Rance
Objet:
directeur général de la Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Direction générale de la Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines
JORFTEXT000000426088(source JORF)
nomination
22 Avril 200722/04/2007
De: Erik Rance
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
inspecteur des affaires sociales
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000813388(source JORF)
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Erik Rance
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers
inspecteur des affaires sociales
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000632946(source JORF)
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Erik Rance
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
secrétaire général adjoint
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
JORFTEXT000000235426(source JORF)
nomination
24 Juillet 200424/07/2004
De: Erik Rance
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
sous-directeur à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Sous-direction à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="1998-10-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000600846(source JORF)
détachement
22 Mars 200322/03/2003
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="1998-03-02"
JORFTEXT000000783382(source JORF)
affectation
07 Février 200307/02/2003
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2002-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000000235659(source JORF)
réintégration
07 Février 200307/02/2003
De: Erik Rance
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="2002-05-02"
JORFTEXT000000598653(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 200212/10/2002
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000413566(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erik Rance
Objet:
les arrangements administratifs fixant les modalités d'application des conventions internationales de sécurité sociale ainsi que les barèmes de prestations
JORFTEXT000000374109(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 199825/10/1998
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Sous-direction à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000557895(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Rance (Erik)
sous-directeur de la protection sociale à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Riou-Canals (Mireille)
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000206019(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Rance (Erik)
sous-directeur de la protection sociale à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
fonctionnaire du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Riou-Canals (Mireille)
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000206019(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Erik Rance
Objet:
les arrangements administratifs fixant les modalités d'application des conventions internationales de sécurité sociale ainsi que les barèmes de prestations. »
JORFTEXT000000187395(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 199806/05/1998
De: Rance (Erik)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
Titre de l'année 1997 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000383082(source JORF)
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Rance (Erik)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000749355(source JORF)
inscription
25 Avril 199725/04/1997
De: Rance (Erik)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
4. Représentants du directeur de la sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000745125(source JORF)
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Rance (Erik)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
4. Le directeur de la sécurité sociale
Représentants
Groupe:
Conseil d'État
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000745125(source JORF)
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Rance (Erik)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000544994(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rance (Erik)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1993
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.